Le site www.woodycom.com est destiné à l’information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de WOODYCOM P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION.
Droit de propriété intellectuelle
La
présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre
protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont WOODYCOM
P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION est titulaire. L’usage ou la reproduction,
même partielle, des textes, photos ou graphismes qu’il contient sont interdits
sans l’accord préalable et écrit de WOODYCOM P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION
et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute
reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification,
partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
Propriété industrielle
La marque
WOODYCOM P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION est déposée et ses produits,
équipements et modèles exclusifs sont protégés par tous les brevets ou dépôts
de modèles nécessaires. Les modèles, dessins, photographies, images, textes
représentés sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle
et ou intellectuelle et sont propriétés de WOODYCOM P’BEX® BOIS COMPOSITE
PRODUCTION. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l’accord écrit et
préalable de WOODYCOM P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION est strictement
interdite, à l’exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.
Informations Produits
Toujours soucieux d’améliorer la qualité de ses produits, WOODYCOM P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION se réserve le droit de modifier ou de supprimer sans préavis tout modèle présenté dans ce site.
Conformément à l’Article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que :
Les informations résultant des réponses aux questionnaires figurant dans le présent site pourront être transmises et exploitées par WOODYCOM P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION.
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant à WOODYCOM P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION 351 Route de Givors 38670 CHASSE SUR RHONE France, déclaré auprès du CNIL, RCS Vienne 479554321
Charte graphique
Les marques
WOODYCOM P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION BOUNTY ROADY HIGHWAY COCOTY sont
déposées. L’utilisation de ces marques et de leur logo est soumise à
l’autorisation de WOODYCOM Sans garantie.
Le site
web, les informations et fonctionnalités proposées correspondent aux règles
légales en vigueur.
Cependant,
son utilisation se fait sous votre responsabilité. WOODYCOM et ses filiales ne
pourront, en aucune façon, être tenues pour responsables des dommages directs
ou indirects, accidentels ou non, consécutifs à l’utilisation, bonne ou
mauvaise du site web. Pareillement WOODYCOM et ses filiales ne pourront, en
aucune façon, être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects
causés par des erreurs ou omissions constatées sur ce site web, dans les
informations communiquées ou parmi les fonctionnalités proposées.
WOODYCOM
P’BEX® BOIS COMPOSITE PRODUCTION, se réserve le droit de modifier, ajouter ou
supprimer tout ou partie du contenu ou des fonctionnalités du site à tout
moment sans avertissement préalable et sans que la responsabilité de WOODYCOM
ou de ses filiales soit mise en causes sans être tenu responsable par le
visiteur du site. Tout message envoyé à WOODYCOM ou à l’une de ses filiales
grâce ou via le site n’entraîne aucune obligation à charge de WOODYCOM ou de
l’une de ses filiales.
